RC contractuelle

RC CONTRACTUELLE

Ce contrat est destiné aux voituriers, commissionnaires de transport, loueurs de véhicules avec chauffeur et déménageurs.

Il a pour but de vous garantir contre les conséquences pécuniaires de toute responsabilité pouvant vous incomber en cas de mauvaise exécution du contrat de transport ou de dépôt, entraînant pertes ou dommages aux marchandises confiées.

Ce contrat garantit notamment les risques :

  • Incendie ou explosion
  • Accident
  • Vol
  • Manquant
  • Mouille
  • Avarie
  • Pollution
  • Retard de livraison

Les garanties sont adaptées à votre activité spécifique : transports internationaux, transports de lots, messagerie, température dirigée, citerne, masse indivisible, déménagements, véhicules roulants, animaux vivants, conteneurs, entrepositaire…

Il est à noter que ce contrat d’Assurance garantit le transporteur dans les limites de responsabilités prévues par les « contrats types ».

Toutefois, sur demande particulière, il est possible de déroger à ces limitations.

Afin de répondre au cas par cas à des transports en « valeur déclarée », il est possible également de souscrire des garanties dites « AD VALOREM ». Cette garantie permet alors d’assurer les marchandises en « DOMMAGES » pour leur valeur réelle et non plus selon le régime de responsabilité des « contrats types ».

Les différentes RC contractuelles

La R.C contractuelle n’est pas que pour les risques lourds et l’industrie mais aussi pour les contrats particuliers comme l’assurance auto et 2 roues l’engagement contractuel est pour les 2 parties l’assureur et l’assuré et chacun a ses obligations pour l’exécution du contrat exemple avec l’assurance moto et scooter en cliquant ici

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Flotte automobile

FLOTTE AUTOMOBILE

Assurance des véhicules toutes catégories :

Véhicules Industriels : Tracteurs, Porteurs, Semi-Remorques, Remorques
Autocars et bus
Véhicules utilitaires et commerciaux
Véhicules de tourisme
Engins de manutention
Les garanties sont étudiées en fonction de la situation de chaque entreprise selon activité, résultats statistiques, modes de financement à l’acquisition et plan de couverture.

RC CIRCULATION :

Cette garantie obligatoire a pour objet d’indemniser les victimes d’un sinistre matériel ou corporel.
La garantie « Défense – Recours » permet par ailleurs d’obtenir le règlement de vos sinistres non-responsables.

DOMMAGES AUX VEHICULES :

Cette garantie a pour objet d’assurer les dommages subis par les véhicules et leurs équipements en cas :

d’Accident
de Vol ou de Tentative de Vol
d’Incendie
de Bris de Glaces
Par extension, peuvent être également garantis :

le relevage – remorquage
l’immobilisation

PERTES FINANCIERES :

Lors de l’acquisition d’un véhicule en crédit, crédit-bail ou location financière, la souscription d’une garantie « Perte Financière » permet de recevoir une indemnisation complémentaire en cas de sinistre total (Dommages, Incendie ou Vol).

Cette indemnité est égale à la différence entre l’encours financier et la valeur vénale du véhicule à dire d’expert au jour du sinistre.

TIERCE CREDIT :

Ce contrat, souscrit pour la durée du financement, couvre le véhicule pour l’ensemble des risques de dommages suivant le montant le plus élevé entre la valeur vénale et l’encours financier. La prime annuelle est fixée pour la durée du contrat.

Même en cas de risque auto malus nous avons la solution:

En effet même si sur le contrat flotte le malus n’est calcule comme sur un contrat auto particulier nous avons des solution au meilleurs prix même si vous avez déjà plusieurs sinistres a votre actifs, nos assureurs vous trouverons un devis au meilleur prix.

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